Principes fondamentaux pour les applications de l'intelligence artificielle
en soutien à la créativité et aux réalisations humaines
1. La technologie permet depuis longtemps à l'homme de s'exprimer, et l'IA ne dérogera pas à la règle.
Depuis des générations, diverses technologies ont été utilisées avec brio afin de soutenir la créativité humaine. Prenons l'exemple de la musique... Des pianos mécaniques à l'amplification en passant par les pédales de guitare, les synthétiseurs, les boîtes à rythmes, les stations de travail audionumériques, les bibliothèques de rythmes, les séquences et bien plus encore, les créateurs musicaux utilisent depuis longtemps la technologie pour exprimer leur vision par le biais d’une quantité de voix, instruments et appareils. L'IA joue déjà et jouera de plus en plus ce rôle en tant qu'outil d'aide au processus créatif, ce qui permettra à un plus grand nombre de personnes de s'exprimer de manière créative.
De plus, l'IA peut être utilisée à de nombreuses fins en dehors du processus créatif proprement dit, notamment pour intensifier les liens avec les fans, affiner les recommandations personnalisées, identifier le contenu rapidement et avec précision, aider à la programmation, automatiser et améliorer des systèmes de paiement, et bien d'autres choses encore. Nous nous réjouissons de ces avancées technologiques.
2. Les œuvres créées par l'homme continueront à jouer un rôle essentiel dans nos vies.
Les œuvres créatives façonnent notre identité, nos valeurs et notre vision du monde. Les gens s'identifient le plus profondément aux œuvres qui incarnent l'expérience vécue, les perceptions et les attitudes d'autrui. Seuls les êtres humains peuvent créer et réaliser pleinement des œuvres écrites, enregistrées, créées ou exécutées avec une signification aussi spécifique. L'art ne peut exister indépendamment de la culture humaine.
3. L'utilisation d'œuvres protégées par le droit d'auteur, l'utilisation de la voix et de l'image d'artistes-interprètes professionnels, nécessite l'autorisation de tous les titulaires de droits et l'octroi d'une licence libre.
Nous reconnaissons pleinement l'immense potentiel de l'IA pour repousser les limites de la connaissance et du progrès scientifique. Toutefois, comme pour les technologies précédentes, l'utilisation d'œuvres protégées par des droits d'auteur nécessite l'autorisation du détenteur des droits d'auteur. L'IA doit être soumise à des licences libres pour l'utilisation d'œuvres dans le cadre du développement et de l'entraînement des modèles d'IA. Les créateurs et les titulaires de droits d'auteur doivent conserver le contrôle exclusif de l'utilisation de leur contenu. Les développeurs d'IA doivent veiller à ce que tout contenu utilisé à des fins d'entraînement soit approuvé et fasse l'objet d'une licence auprès du détenteur des droits d'auteur, notamment en ce qui concerne le contenu précédemment utilisé par toute IA pré-entraînée qu'ils pourraient adopter. En outre, la voix et l'image des artistes-interprètes et des sportifs ne peuvent être utilisés qu'avec leur consentement et moyennant une rémunération équitable pour des utilisations spécifiques.
4. Les gouvernements ne devraient pas créer de nouvelles exemptions de droit d'auteur ou de propriété intellectuelle qui permettraient aux développeurs d'IA d'exploiter les créateurs sans autorisation ni compensation.
L'IA ne doit pas bénéficier d'exemptions en matière de droits d'auteur, de droit de publicité ou d'autres droits de propriété intellectuelle et doit respecter les principes fondamentaux de concurrence loyale sur le marché et de compensation. La création de raccourcis spéciaux ou de vides juridiques pour l'IA nuirait aux moyens de subsistance des créateurs, porterait atteinte à leurs marques et limiterait les incitations à créer et à investir dans de nouvelles œuvres.
5. Le droit d'auteur ne devrait protéger que la valeur unique de la créativité intellectuelle humaine.
La protection du droit d'auteur existe afin d'encourager et de récompenser la créativité, les compétences, le travail et le jugement humains, et non pas la production créée et générée uniquement par des machines. Les créateurs humains, qu'ils utilisent des outils traditionnels ou qu'ils expriment leur créativité à l'aide d'ordinateurs, sont le fondement des industries créatives et nous devons veiller à ce qu'ils soient rémunérés pour leur travail.
6. La confiance et la transparence sont essentielles au succès de l'IA et à la protection des créateurs.
Il est essentiel de conserver une trace complète des œuvres, interprétations et représentations protégées par le droit d'auteur, y compris sur la manière dont elles ont été utilisées pour développer et entraîner des systèmes d'intelligence artificielle. La transparence algorithmique et l'identification claire de la provenance d'une œuvre sont des éléments fondamentaux de la fiabilité de l'IA. Les parties prenantes devraient collaborer à l'élaboration de normes pour les technologies qui identifient les données utilisées afin de créer des résultats générés par l'IA. Outre l'obtention des licences appropriées, le contenu généré uniquement par l'IA devrait être étiqueté en décrivant tous les intrants et la méthodologie utilisés pour le créer, afin d'éclairer les choix des consommateurs et de protéger les créateurs et les détenteurs de droits.
7. Les intérêts des créateurs doivent être intégrés dans l'élaboration des politiques.
Les décideurs politiques doivent prendre en compte les intérêts des créateurs humains lorsqu'ils élaborent des politiques relatives à l'IA. Les créateurs sont à l'avant-garde des évolutions technologiques, qu'ils conçoivent et inspirent, et, à ce titre, ils doivent avoir leur place à la table des discussions sur la législation, la réglementation ou les priorités gouvernementales en matière d'IA qui pourraient avoir une incidence sur leur créativité et sur la manière dont elle affecte leur secteur d'activité et leurs moyens de subsistance.